Déposée le 30 septembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TECHNODIAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Terroirs Couronnés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TECHNODIAG domicilié(e) 491 rue de la BARMELLE - 69250 - MONTANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 013 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNODIAG domicilié(e) 491 rue de la BARMELLE - 69250 - MONTANAY - France.
La marque Les Terroirs Couronnés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNODIAG, EURL - 491 rue de la BARMELLE - 69250 - MONTANAY - France - SIREN 380013037
TECHNODIAG - 491 rue de la BARMELLE - 69250 - MONTANAY - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins et les eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.
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